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Délibérations

Délibérations

6 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "04/05/2004" du filtre Date de séance

Portant fixation du prix de journée hébergement 204 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs "Kennedy" de CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz"

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2004 des Résidences "Saint André" de CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz"

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée hébergement 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs "Saint Joseph" de l'Association "Adèle de Glaubitz" de COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section Maison de retraite du centre Hospitalier de SIERENTZ

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2004 de la Maison de retraite Spécialisée "Saint André" de CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz"

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier de SIERENTZ

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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